1. Le but du S.E.L. du Faubourg est d’offrir à ses membres la possibilité de partager leur humanité, leur amour, leur amitié et leur solidarité en échangeant des savoirs, des services ou des biens, à l’échelle du quartier.

2. Ces échanges peuvent être valorisés d’un commun accord au moyen d’une monnaie locale, le Pigalle.

3. L’association met en contact les personnes susceptibles d’effectuer les échanges.

4. Le S.E.L. fournit régulièrement un échange d’information, enregistre et diffuse les offres et les demandes au profit de ses adhérents.

5. Chaque adhérent garde toute sa responsabilité et s’entoure de toutes les garanties pour que son activité soit conforme aux réglementations en vigueur, notamment en matière sociale et fiscale.

6. Le S.E.L. ne fournit strictement aucune garantie quant à la qualité, les conditions ou la valeur des échanges. Toutefois, le Conseil d’Administration peut avoir un rôle d’arbitre, en cas de litige, de non respect du présent Règlement Intérieur ou de faute grave de l’une des parties.

7. La déclaration fiscale d’échanges susceptibles d’être imposés relève de la seule responsabilité des personnes impliquées dans ces transactions. Les frais d’imposition ou d’assurance afférents à un échange restent sous la seule responsabilité des personnes impliquées dans la transaction.

8. Tous les comptes démarrent à 300 Pigalles.

9. Les Pigalles ne peuvent pas être convertibles en argent ayant un cours légal.

10. Les échanges à partir de mille Pigalles doivent être soumis à l’autorisation du Conseil d’Administration. De même les comptes négatifs ne peuvent plus continuer à être débiteurs s’il atteignent moins trois mille Pigalles.

11. Tout membre peut accepter ou refuser une proposition d’échange.

12. A chaque échange, l’offreur et le demandeur gagnent chacun 1 Pigalle offert par l’association.

13. Le titulaire d’un compte a la possibilité de connaître le mouvement et le solde de n’importe quel autre compte que le sien.

14. Toute information sur la comptabilité de chacun, excepté le mouvement de Pigalles et le solde du compte, est confidentielle. Le S.E.L. ne peut, cependant, garantir cette confidentialité, ni être tenu comme responsable d’une violation. Toute contestation devra être soumise au Conseil d’Administration.

15. Tout adhérent non à jour de sa cotisation ne peut utiliser les services de l’association et figurer dans les annuaires d’offres et de demandes. De plus, il pourra être exclu complètement après décision du Conseil d’Administration.

16. Chaque année, le Conseil d’Administration établit de manière transparente le nombre et l’utilisation des Pigalles à prélever auprès de l’ensemble des adhérents pour participation à la gestion des échanges et toutes tâches y afférent. Il est demandé 60 Pigalles par adhérent.

17. L’adhésion, destinée essentiellement à couvrir les frais du site internet et de l’assurance en Responsabilité Civile, se fait pour 1 an en année civile selon les modalités suivantes :

18. Lors de chaque nouvelle adhésion, spécialement au cours de la réunion mensuelle, un parrain se désigne. On est le parrain des nouveaux que l’on fait entrer.